Actes administratifs
Conseil communautaire
Liste des délibérations examinées en Conseil communautaire :
27 janvier, 24 mars, 07 avril, 05 mai, 29 juin, 22 septembre, 27 octobre, 08 décembre
Délibérations du Conseil communautaire :
27 janvier, 24 mars, 07 avril, 05 mai, 29 juin, 22 septembre, 27 octobre, 08 décembre
Procès-verbaux du Conseil communautaire :
27 janvier, 24 mars, 07 avril, 05 mai, 29 juin, 22 septembre, 27 octobre, 08 décembre
Liste des délibérations examinées en Conseil communautaire :
02 février, 23 mars, 06 avril, 25 mai, 22 juin, 28 septembre, 19 octobre, 07 décembre, 14 décembre
Délibérations du Conseil communautaire :
02 février, 23 mars, 06 avril, 25 mai, 22 juin, 28 septembre, 19 octobre, 07 décembre, 14 décembre
Procès-verbaux du Conseil communautaire :
02 février, 23 mars, 06 avril, 25 mai, 22 juin, 28 septembre, 19 octobre, 07 décembre, 14 décembre
Liste des délibérations examinées en Conseil communautaire :
01er février, 21 mars, 04 avril, 23 mai, 23 juillet
Délibérations du Conseil communautaire :
01er février, 21 mars, 04 avril, 23 mai
Procès-verbaux du Conseil communautaire :
Décisions du Président
- Répertoire des décisions
- Décision n°1 : Acquisition ou location puis maintenance de trois photocopieurs multifonctions
- Décision n°2 : Contrats passés avec la société SIRAP pour les ADS
- Décision n°3 : Avenant de prolongation de la location d’une benne à ordures ménagères avec grue
- Décision n°3 : Décision budgétaire modificative portant virement de crédits à chapitre à chapitre
- Décision n°4 : Essais préalables à la réception de travaux d’assainissement
- Décision n°4 : Décision budgétaire modificative portant virement de crédits à chapitre à chapitre
- Décision n°5 : Réalisation d’un diagnostic amiante dans le cadre du projet de construction d’une nouvelle station d’épuration de Camaret-sur-Aygues et de démolition de l’existante
- Décision n°5 : Décision budgétaire modificative portant virement de crédits à chapitre à chapitre
- Décision n°6 : Réalisation d’études géotechniques dans le cadre du projet de construction d’une nouvelle station d’épuration de Camaret-sur-Aygues et de démolition de l’existante
- Décision n°6 : Décision budgétaire modificative portant virement de crédits à chapitre à chapitre sur le budget annexe ZAE La Garrigue du Rameyron II
- Décision n°7 : Réalisation d’une mission de géodétection dans le cadre du projet de construction d’une nouvelle station d’épuration de Camaret-sur-Aygues et de démolition de l’existante
- Décision n°8 : Réalisation de levés topographiques dans le cadre du projet de construction d’une nouvelle station d’épuration de Camaret-sur-Aygues et de démolition de l’existante
- Répertoire des décisions
- Décision n°1 : Maîtrise d’œuvre portant sur la mise en place d’un diagnostic permanent sur les réseaux de Sainte-Cécile-les-Vignes et Piolenc
- Décision n°1 : Annule et remplace la décision n°2023-06 portant décision budgétaire modificative sur le budget annexe ZAE La Garrigue du Rameyron II
- Décision n°2 : Mission de coordination SPS dans le cadre des travaux de viabilisation de la zone d’activités “La Garrigue du Rameyron II”
- Décision n°3 : Travaux topographiques d’auscultation annuelle des repères altimétriques du bassin des Bondes
- Décision n°4 : Marché de maintenance des compacteurs à déchets des déchetteries intercommunales